Réorientation de pratique

La réorientation de pratique implique une modification importante de la nature, du lieu ou du champ des activités professionnelles d’un médecin. Elle peut mener à l’abandon d’un secteur de pratique, un changement de milieu ou de territoire, ou l’exercice de nouvelles activités.

La réorientation doit être planifiée et mise en œuvre conformément aux lois, aux règlements, aux normes professionnelles, au Code de déontologie des médecins, aux ententes applicables ainsi qu’aux politiques et directives du milieu d’exercice. Le présent guide constitue un outil d’accompagnement. Il ne remplace pas les textes officiels en vigueur, qui prévalent en cas de divergence.

Principes directeurs

Dans toute démarche de réorientation, le médecin doit :

  • Tenir compte de ses capacités, de ses limites, de ses compétences et des moyens dont il dispose;

  • Placer l’intérêt et la sécurité des patients au cœur de ses décisions;

  • Prendre les mesures raisonnables pour assurer la continuité des soins;

  • Assurer le suivi des examens, analyses, consultations, rapports et investigations qu’il a demandés, jusqu’à ce qu’un autre professionnel en accepte clairement la responsabilité;

  • Donner aux patients concernés un préavis raisonnable, adapté à leur état clinique et à la nature du suivi requis;

  • Assurer une gestion conforme des dossiers médicaux et des renseignements personnels;

  • Éviter toute sélection arbitraire, discriminatoire ou fondée sur des motifs étrangers aux besoins cliniques des patients.

OUTIL PRATIQUE FMOQ

Aide-mémoire pour planifier une réorientation de pratique